Conformément au § 5 de la Loi sur les télémédias (TMG):
RapidSolution Software AG
Erbprinzenstr. 27
D-76133 Karlsruhe
Représenté par le directoire
Hannes Prokoph (président)
Andreas Schwind
Gerhard Waidelich
Contact
Tel: (+49) 721/663388-0 (service client)
Fax: (+49) 721/663388-19
Direction Vente & Marketing
Norman F. Förderer
Conseil de surveillance
Dieter Lückenkemper (Vorsitzender)
Inscription registre
Inscription au registre du commerce
Cour de registre: Mannheim
Numéro de registre: HR B 109922
Numéro d’identification de TVA conformément au § 27a de la loi sur la TVA (UstG)
DE 195 938 652
Responsable du contenu en vertu du § 55 al. 2 du Traité d’Etat sur la radiodiffusion (RStV)
Hannes Prokoph
Responsabilité quant aux contenus
Les contenus de nos sites ont été élaborsés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons cependant nullement garantir l’exactitude, l’intégralité ni l’actualité de ces contenus. Comme prestataire de services, nous sommes, en vertu du § 7 al. 1 du Traité d’Etat sur les services média (MDStV), responsables selon les lois générales du contenu spécifique de ces sites. Cependant, en vertu des § 8 à 10 de la Loi sur les télémédias (TMG), les prestataires de services ne sont pas tenus de contrôler les informations extérieures transmises ou enregistrées par eux ou de rechercher des éléments indiquant une activité illégale. L’obligation de supprimer des informations ou d’en empêcher l’utilisation selon les lois générales demeure toutefois entière. Une responsabilité, à cet égard, n’est cependant possible qu’à partir du moment où il est pris connaissance d’une violation concrète de la loi. Si des telles violations du droit nous sont connues, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
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Droit de la propriété intellectuelle
Les contenus élaborés et les travaux réalisés par les exploitants du site et présentés dans ces sites sont soumis au droit allemand de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, tout traitement, toute diffusion et toute forme d’exploitation s’écartant des limites du droit de la propriété intellectuelle exigent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour l’usage privé et non commercial. A partir du moment où les contenus de ce site n’ont pas été élaborés par l’exploitant, les droits de la propriété intellectuelle de tiers sont respectés. A ce titre, les contributions de tiers sont signalées comme telles. Au cas où une violation du droit de la propriété intellectuelle devait attirer votre attention, nous vous prions de bien vouloir nous en informer. Si de telles violations du droit nous sont connues, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
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